Cekal-certification-changement de constituant

Utiliser des produits évalués.

Utilisation de constituants répertoriés par Cekal
Accord sur demande après consultation de la banque de données de Cekal.

Utilisation de constituants non répertoriés
- Demande d'enregistrement avec rapport d'OMV (résultats d'essais).
- Engagement du fournisseur.
- Etablissement d'une carte d’identité des produits et des fiches techniques.

Utilisation de constituants innovants
- Analyse et avis de la commission technique.
- Renvoi éventuel au CSTB pour définition de l’aptitude à l’emploi (Atec).

Documents à consulter: les titres actifs sont soulignés

Règles générales (ch.4) Règles générales (ch.7)

	Utilisation de constituants répertoriés par Cekal Accord sur demande après consultation de la banque de données de Cekal.
	Utilisation de constituants non répertoriés - Demande d'enregistrement avec rapport d'OMV (résultats d'essais). - Engagement du fournisseur. - Etablissement d'une carte d’identité des produits et des fiches techniques.
	Utilisation de constituants innovants - Analyse et avis de la commission technique. - Renvoi éventuel au CSTB pour définition de l’aptitude à l’emploi (Atec).